Copropriété 9 BIS RUE DES ECOUSSONS - 9 b rue des ecoussons 25300 Pontarlier
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Pontarlier / 9 b rue des ecoussons 25300 Pontarlier
Copropriété 9 BIS RUE DES ECOUSSONS
La copropriété 9 BIS RUE DES ECOUSSONS est située dans la commune de Pontarlier.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AD4071973.
La copropriété est gérée par un syndic bénévole.
La copropriété contient 13 lots, dont 3 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 4 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 9 BIS RUE DES ECOUSSONS
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 9 BIS RUE DES ECOUSSONS |
| Adresse | 9 b rue des ecoussons 25300 Pontarlier  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AD4071973 |
| Type de syndic | Bénévole |
| 13 | Lots |
|---|---|
| 3 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 3 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 4 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 02/10/2018 |
| Règlement de copropriété | 28/02/1987 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 11/04/2027 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25462-000-AW-0034 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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